André Cabot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
André CABOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2017
24/12/2017
De:
André CABOT
conseiller général du Tarn
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Au titre des représentants des collectivités territoriales
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Adour-Garonne
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000029673039
(source JORF)
nomination
31 Octobre 2014
31/10/2014
De:
André CABOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351
(source JORF)
nomination
12 Août 2014
12/08/2014
De:
André CABOT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
André Cabot
conseiller général du Tarn, maire de Valdériès
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Dans le bassin Adour-Garonne
Remplace:
M. Jean Launay
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000027049165
(source JORF)
nomination
10 Février 2013
10/02/2013
De:
André Cabot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000024535945
(source JORF)
nomination
06 Septembre 2011
06/09/2011
De:
André Cabot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000024169673
(source JORF)
nomination
15 Juin 2011
15/06/2011
De:
André CABOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584
(source JORF)
nomination
09 Août 2008
09/08/2008
De:
André Cabot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773
(source JORF)
nomination
26 Juin 2008
26/06/2008
De:
André Cabot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Tarn
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931
(source JORF)
nomination
09 Septembre 2005
09/09/2005
De:
André Cabot
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Tarn
Titulaire
Remplace:
M. Bernard Viala
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000803298
(source JORF)
nomination
01 Juillet 2004
01/07/2004
De:
André Cabot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Tarn
Suppléant
Remplace:
M. Bernard Viala
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000771691
(source JORF)
nomination
07 Juillet 2001
07/07/2001
